Règlement intérieur

Tous les élèves inscrits dans l’auto-école « EASYDRIVE » se doivent de respecter les conditions de fonctionnement de l’auto-école sans restriction, à savoir :

• Respecter le personnel de l’établissement et les autres élèves sans aucune discrimination.
• Respecter le matériel et les locaux (propreté, dégradation, etc…).
• Les élèves doivent avoir une hygiène, une tenue et un comportement corrects et adaptés à l’apprentissage de la conduite (pas de chaussures ne tenant pas le pied ou à forts talons).
• Les élèves sont tenus : de ne pas fumer à l’intérieur de l’établissement, ni dans les véhicules, de ne pas consommer ou de ne pas avoir consommé aucune boisson ou produit pouvant nuire à la conduite (alcool, stupéfiants, médicaments, etc…). L’établissement se réserve le droit de contrôler ces états de fait.
• Il est interdit d’utiliser des appareils sonores (MP3, téléphone portable etc…) pendant les séances de code et de conduite.
• Il est demandé aux élèves de ne pas parler pendant les cours de code.
• L’entrée de la salle de code est réservée aux clients uniquement.
• Les heures non décommandées dans les 48 heures ouvrées seront facturées au tarif en vigueur.
• Aucune présentation à l’examen pratique ne sera faite, si le solde du compte n’est pas réglé 5 jours ouvrés avant la date de l’examen pratique.
• Tout examen non décommandé dans les 5 jours ouvrés est dû.
• Les cours de code et de conduite sont payables d’avance.
• Tous passages complémentaires (2 et plus) de permis de conduire devront être accompagnées obligatoirement de 5 heures de conduites boite mécanique et/ou automatique.

Tout manquement de l’élève à l’une des dispositions du présent règlement intérieur pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet d’une des sanctions ci-après désignées par ordre d’importance :

1. Avertissement oral
2. Avertissement écrit
3. Suspension provisoire
4. Exclusion de l’établissement.

Le responsable de l’établissement peut décider d’exclure un élève, à tout moment du cursus de formation de l’auto-école, pour un des motifs suivants :

• Non-paiement.
• Attitude empêchant la réalisation du travail de formation.
• Évaluation par le responsable pédagogique de l’inaptitude de l’élève pour la formation concernée.
• Non-respect du présent règlement intérieur.

Fait à Besançon, le 25/01/2018